ROYAL SEAL
Présentation de la marque ROYAL SEAL
Déposée le 17 février 1977 par CHAMPAGNE CHARLES HEIDSIECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE CHARLES HEIDSIECK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°108606 - Publication au BOPI 1977-015